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Marques déposées par monsieur DROUET Michel
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TERROIRS ET TRADITIONS DES CHARENTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERROIRS ET TRADITIONS DES CHARENTES
M. DROUET Michel
Mme BEGAY Françoise

Numéro de dépôt :
4185596
Date de dépôt :
03/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/06/2025
TERROIRS ET TRADITIONS DES CHARENTES de DROUET Michel

Présentation de la marque TERROIRS ET TRADITIONS DES CHARENTES

Déposée le 3 juin 2015 par monsieur DROUET Michel et madame BEGAY Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERROIRS ET TRADITIONS DES CHARENTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Les déposants sont monsieur DROUET Michel domicilié(e) 4 rue des Ecoles - 17800 - COULONGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et madame BEGAY Françoise domicilié(e) 4 rue des Ecoles - 17800 - COULONGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DROUET Michel domicilié(e) 4 rue des Ecoles - 17800 - COULONGES - France.

La marque TERROIRS ET TRADITIONS DES CHARENTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4185596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS ET TRADITIONS DES CHARENTES arrivera à expiration en date du 3 juin 2025.

DROUET Michel a également déposé les autres marques suivantes : LE SIRE DU DONJON , LE PANIER DU PRODUCTEUR


M. DROUET Michel - 4 rue des Ecoles - 17800 - COULONGES - France - SIREN 4

Mme BEGAY Françoise - 4 rue des Ecoles - 17800 - COULONGES - France


M. DROUET Michel - 4 rue des Ecoles - 17800 - COULONGES - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Inscription le 2 septembre 2015 - Retrait partiel n°653331 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-09-02

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